Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BROWN
VSX FRANCE, SARL
Numéro de dépôt :
4086959
Date de dépôt :
27/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BROWN
Déposée par voie électronique le 27 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSX FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BROWN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSX FRANCE domicilié(e) 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 135 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VSX FRANCE, M. Ludovic BOURGEOIS domicilié(e) 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VSX FRANCE, SARL - 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France - SIREN 751135047
VSX FRANCE, M. Ludovic BOURGEOIS - 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679498 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09
Selles, sacoches, tabliers de protection, manchons de guidon, accessoires, bagagerie et maroquinerie diverse pour cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs et motocycles ;
Selles, sacoches, tabliers de protection, manchons de guidon, accessoires, bagagerie et maroquinerie diverse pour cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs et motocycles.
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