Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BROWN
VSX FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4086959
Date de dépôt :
27/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BROWN de VSX FRANCE

Présentation de la marque BROWN

Déposée par voie électronique le 27 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROWN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VSX FRANCE domicilié(e) 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 135 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VSX FRANCE, M. Ludovic BOURGEOIS domicilié(e) 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VSX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIDAL , MOTOR RACE CHAMROUSSE , J.REYDEL , MobyColor , BAURIAT , KENJI , HURET , NOVI-P.B , SABLÉ , HENRI GAUTHIER


VSX FRANCE, SARL - 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France - SIREN 751135047


VSX FRANCE, M. Ludovic BOURGEOIS - 9 Avenue Charles de Gaulle - 71250 - CLUNY - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679498 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Selles, sacoches, tabliers de protection, manchons de guidon, accessoires, bagagerie et maroquinerie diverse pour cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs et motocycles ;

Selles, sacoches, tabliers de protection, manchons de guidon, accessoires, bagagerie et maroquinerie diverse pour cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs et motocycles.