Déposée le 8 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRANS' ACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque TRANS' ACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VS Vecteur Santé laboratoires, SA - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - France - SIREN 314975541
Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202592 - Publication au BOPI 2001-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 12 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151516 - Publication au BOPI 1992-11-12
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2011 n°2474412 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-29
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauce à salade;conserves.Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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