Marque renouvelée - Marque en vigueur

KER'ACTIV
VS Vecteur Santé laboratoires, SA

Numéro de dépôt :
94532289
Date de dépôt :
09/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2024

Présentation de la marque KER'ACTIV

Déposée le 9 août 1994 par la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KER'ACTIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque KER'ACTIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KER'ACTIV arrivera à expiration en date du 9 août 2024.

VS Vecteur Santé laboratoires a également déposé les autres marques suivantes : MADAME SVELT PLUS , TONI'X , aqua'activ , OPT'ACTIV , BIOCHRONOPUR , SUPRAPUR , NEURO FORCE , Flowdraine , BIOLAV , JEUNE S


VS Vecteur Santé laboratoires, SA - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 314975541


Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2004 n°2270257 - Publication au BOPI 2004-08-04

Inscription le 24 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384014 - Publication au BOPI 2003-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2560316 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-05

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre,riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigres, sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.