Marque renouvelée - Marque en vigueur

aqua'activ
VS Vecteur Santé laboratoires, SA

Numéro de dépôt :
3270858
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2024
aqua\'activ de VS Vecteur Santé laboratoires

Présentation de la marque aqua'activ

Déposée le 27 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « aqua'activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque aqua'activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque aqua'activ arrivera à expiration en date du 27 janvier 2024.

VS Vecteur Santé laboratoires a également déposé les autres marques suivantes : MADAME SVELT PLUS , TONI'X , OPT'ACTIV , BIOCHRONOPUR , SUPRAPUR , NEURO FORCE , Flowdraine , BIOLAV , JEUNE S , TONIC "C"


VS Vecteur Santé laboratoires, SA - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 314975541


Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Inscription le 24 juin 2004 - retrait partiel n°395352 - Publication au BOPI 2004-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2560318 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; brosses (à l'exception des pinceaux et des brosses à dents).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.