Déposée le 27 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « aqua'activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-11 du 12 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 975 541 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque aqua'activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VS Vecteur Santé laboratoires, SA - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 314975541
Richard Nogué, VS Vecteur Santé laboratoires - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Inscription le 24 juin 2004 - retrait partiel n°395352 - Publication au BOPI 2004-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2014 n°2560318 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-05
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; brosses (à l'exception des pinceaux et des brosses à dents).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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