Déposée le 25 mars 2002 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VRC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « VITEALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) VRC domicilié(e) Avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE VRC domicilié(e) Sandrine COSTE, Avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France.
La marque VITEALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITEALYS est expirée depuis le 25 mars 2012.
GIE VRC - Avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France
GIE VRC - Sandrine COSTE, Avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Raisins de cuve ni préparés ni transformés. Vins. Traitement de matériaux (à l'exception du traitement contre la rouille) , transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation et pressage de fruits) .
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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