Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRANKEN : L'ART NOUVEAU EN CHAMPAGNE
VRANKEN S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93498329
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque VRANKEN : L'ART NOUVEAU EN CHAMPAGNE

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRANKEN : L'ART NOUVEAU EN CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN domicilié(e) Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 425 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque VRANKEN : L'ART NOUVEAU EN CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRANKEN : L'ART NOUVEAU EN CHAMPAGNE est expirée depuis le 24 décembre 2003.

VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : PORT'ONIC , WINE STORY , ORKEANÜR , DEBESSON , VRANKEN-LAFITTE GAGNE , LES ROSETTES , PORTO'NIC , MOSTEIROS , V DEBOUCHEZ C'EST GAGNE , VRANKEN LA CHAMPAGNE DE TOUTES LES COULEURS


VRANKEN S.A. (société anonyme) - Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France - SIREN 348425631


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182057 - Publication au BOPI 1995-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vins d'origine française, à savoir Champagne