Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LES ROSETTES
Numéro de dépôt :
1369192
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LES ROSETTES
Déposée le 2 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ROSETTES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque LES ROSETTES est expirée depuis le 2 septembre 1996.
VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06
Inscription - Renonciation totale n°23937 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°23937 - Publication au BOPI