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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VRANKEN
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DEBESSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBESSON
VRANKEN S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1636870
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2000

Présentation de la marque DEBESSON

Déposée le 10 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBESSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN domicilié(e) Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DEBESSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBESSON est expirée depuis le 10 décembre 2000.

VRANKEN a également déposé les autres marques suivantes : PORT'ONIC , WINE STORY , ORKEANÜR , VRANKEN-LAFITTE GAGNE , LES ROSETTES , PORTO'NIC , MOSTEIROS , V DEBOUCHEZ C'EST GAGNE , VRANKEN LA CHAMPAGNE DE TOUTES LES COULEURS , APEROTONIC


VRANKEN S.A. (société anonyme) - Château des Castaignes, 51270 MONTMORT LUCY - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Inscription le 21 juin 2000 - Changement d'adresse n°302495 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302494 - Publication au BOPI 2000-06-21

Inscription le 27 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166976 - Publication au BOPI 1993-12-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)