Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTHUR MORDANT
VRANKEN-POMMERY MONOPOLE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1426735
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2026
ARTHUR MORDANT de VRANKEN-POMMERY MONOPOLE

Présentation de la marque ARTHUR MORDANT

Déposée le 17 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHUR MORDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VRANKEN-POMMERY MONOPOLE domicilié(e) 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 494 915 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARTHUR MORDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTHUR MORDANT arrivera à expiration en date du 17 décembre 2026.

VRANKEN-POMMERY MONOPOLE a également déposé les autres marques suivantes : HABITS DE LUMIERE , SACRIPANT , TETE DE CUVEE VRANKEN , PALACE ESTATE , DEMOISELLE GOURMANDE , CUVEE 21 , FRENCH BUBBLES , V , (Marque figurative) , CUVEE 21 TWENTY ONE DEMOISELLE VRANKEN


VRANKEN-POMMERY MONOPOLE, Société anonyme - 5 Place du Général Gouraud - 51100 - REIMS - France - SIREN 348494915


GEVERS & ORES, Mme BEACCO MARINE - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319835 - Publication au BOPI 2006-07-20

Inscription le 21 février 1995 - Transmission de propriété n°182057 - Publication au BOPI 1995-02-21

Renouvellement sans limitation n°2077233 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630346 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18

Vins, vins mousseux, alcools, spiritueux, liqueurs, vins de provenance franÇaise à savoir "CHAMPAGNE" (observation faite: que toutes les boissons autres que les vins de champagne, la mention "champagne" sera remplacée par l'indication du produit désigné).