Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.O.A BIDON OPTIMAL D'ASPIRATION
VORTICE S.A.

Numéro de dépôt :
93487134
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque B.O.A BIDON OPTIMAL D'ASPIRATION

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) VORTICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.O.A BIDON OPTIMAL D'ASPIRATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VORTICE domicilié(e) Siège Social: 5, route de Stains - Bât. F8, Port Autonome de Paris, 94387 BONNEUIL/MARNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VORTICE S.A. Monsieur C. PLUVINAGE - France.

La marque B.O.A BIDON OPTIMAL D'ASPIRATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.O.A BIDON OPTIMAL D'ASPIRATION est expirée depuis le 11 octobre 2003.

VORTICE a également déposé les autres marques suivantes : ALIZE , MODUL'A.I.R. , A.I.R AERATION INDIVIDUELLE RENOUVELEE , V.M.R. Ventilation Mécanique Répartie


VORTICE S.A. - Siège Social: 5, route de Stains - Bât. F8, Port Autonome de Paris, 94387 BONNEUIL/MARNE CEDEX - France


VORTICE S.A. Monsieur C. PLUVINAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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