Déposée le 14 février 1990 par l'association loi 1901 LE JOUR DE LA TERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JOURNEE DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 LE JOUR DE LA TERRE domicilié(e) 18 RUE GUILLOT - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 055 087 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA Partners, M. Nicollet Jean-Charles domicilié(e) 51 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France.
La marque JOURNEE DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575428.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE JOUR DE LA TERRE, Association déclarée - 18 RUE GUILLOT - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 380055087
TAoMA Partners, M. Nicollet Jean-Charles - 51 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2156784 - Publication au BOPI 1999-11-09
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2010 n°2428372 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-20
Inscription le 9 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°734989 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738592 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-02-04
Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théatre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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