Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLFRANCE domicilié(e) Près le Bourg - 22690 - LA VICONTE SUR RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 470 828 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZOCCHETTO RICHEFOU & ASSOCIES, Société d'Avocats domicilié(e) 8 Quai d'Avesnières, BP 0116 - 53001 - LAVAL CEDEX - France.
La marque VOLFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934955.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLFRANCE est expirée depuis le 16 juillet 2022.
VOLFRANCE, SAS - Près le Bourg - 22690 - LA VICONTE SUR RANCE - France - SIREN 310470828
ZOCCHETTO RICHEFOU & ASSOCIES, Société d'Avocats - 8 Quai d'Avesnières, BP 0116 - 53001 - LAVAL CEDEX - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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