Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
R. Rusty
Numéro de dépôt :
95576465
Date de dépôt :
19/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque R. Rusty
Déposée le 19 juin 1995 par Voigt Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R. Rusty »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 juin 1997 - Rejet total n°238400 - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1997-06-10