Marque expirée - Marque en non vigueur

Aquasphere Le plaisir de la piscine pour longtemps
VOGUE POOL PRODUCTS, INC. Société canadienne constituée selon la loi sur les sociétés par actions (Régime Fédéral)

Numéro de dépôt :
3410639
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/02/2016
Aquasphere Le plaisir de la piscine pour longtemps de VOGUE POOL PRODUCTS

Présentation de la marque Aquasphere Le plaisir de la piscine pour longtemps

Déposée le 16 février 2006 par la société VOGUE POOL PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Aquasphere Le plaisir de la piscine pour longtemps »

Le déposant est la société VOGUE POOL PRODUCTS domicilié(e) 7050 St. Patrick Street LASALLE,CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquasphere Le plaisir de la piscine pour longtemps est expirée depuis le 16 février 2016.


VOGUE POOL PRODUCTS, INC. Société canadienne constituée selon la loi sur les sociétés par actions (Régime Fédéral) - 7050 St. Patrick Street LASALLE,CANADA - Canada


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 21 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502455 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21

Piscines principalement métalliques ; échelles métalliques pour piscines et spas. Machines de nettoyage et de balayage pour piscines et spas ; pompes pour piscines et spas ; compresseurs et compresseurs rotatifs, condenseurs, régulateurs de pression, échangeurs de chaleur ; parties de machines électriques de nettoyage pour piscines, à savoir : boîtiers de moteurs, boîtes de transmission, brosses et supports de brosses. Spas du type bassins chauffés ; revêtements et couvertures pour spas ; structures d'écoulement pour spas ; appareils de nettoyage, de chloration et de purification pour piscines et spas ; appareils de chauffage pour piscines et spas ; filtres pour piscines et spas ; ventilateurs et ventilateurs centrifuges, évaporateurs. Piscines principalement constituées de composants non métalliques ; revêtements et couvertures pour piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.