Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOLL
VMC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1442461
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1997

Présentation de la marque ATOLL

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VMC domicilié(e) 41, rue Pierre Maître, 51000 REIMS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque ATOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOLL est expirée depuis le 30 décembre 1997.

VMC a également déposé les autres marques suivantes : CALYPSO , PYREFLEX , VMC , (Marque figurative) , SCELLOVER , LE PARFAIT SESAME , DRISS , MOLDAVIA , PYREFLEX , LE PRATIQUE


VMC (S.A.) - 41, rue Pierre Maître, 51000 REIMS. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, notamment verrerie de table ou industrielle, porcelaine et faîence non comprises dans d'autres classes.