Marque enregistrée - Marque en vigueur

Graffe
Monsieur Vivien DESROUSSEAUX

Numéro de dépôt :
4487247
Date de dépôt :
01/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2028
Graffe de Vivien DESROUSSEAUX

Présentation de la marque Graffe

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2018 par monsieur Vivien DESROUSSEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Graffe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Vivien DESROUSSEAUX domicilié(e) 9 rue du Chemin de Fer - 78380 - BOUGIVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Vivien DESROUSSEAUX domicilié(e) 9 rue du Chemin de Fer - 78380 - BOUGIVAL - France.

La marque Graffe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graffe arrivera à expiration en date du 1 octobre 2028.


Monsieur Vivien DESROUSSEAUX - 9 rue du Chemin de Fer - 78380 - BOUGIVAL - France


Monsieur Vivien DESROUSSEAUX - 9 rue du Chemin de Fer - 78380 - BOUGIVAL - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.