Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAPPEUR-DETENTE
VIVARTE, S.A. à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1241865
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2013

Présentation de la marque TRAPPEUR-DETENTE

Déposée le 26 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAPPEUR-DETENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2239125) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2239125) - 92593 - France.

La marque TRAPPEUR-DETENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAPPEUR-DETENTE est expirée depuis le 26 juillet 2013.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , TRAPPEUR , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR , CREEKS , VIVARTE PHOTOGRAPHIES


VIVARTE, S.A. à directoire et conseil de surveillance - 28 avenue de Flandre,75019 PARIS (dossier no 2239125) - 75019 - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2239125) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Renouvellement sans limitation n°2019503 - Publication au BOPI 1993-28

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239125 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination n°372086 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 5 janvier 1996 - RESILIATION DE LICENCE n°195575 - Publication au BOPI 1996-01-05

Inscription le 30 juin 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°64503 - Publication au BOPI 1992-06-30

Inscription le 8 juillet 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64875 - Publication au BOPI 1992-07-08

Inscription le 6 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162591 - Publication au BOPI 1993-09-06

Inscription - Concession de licence n°14513 - Publication au BOPI

Vêtements, y compris les bottes, souliers, sandales, sabots, pantoufles pour hommes, femmes et enfants.