Déposée le 10 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRAPPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-25 du 18 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque TRAPPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVARTE, Société par actions simplifiée - 28 AVENUE DE FLANDRE - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024
TAoMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination n°389457 - Publication au BOPI 2004-03-24
Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2009 n°2420529 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-14
Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639244 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714041 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie à l'exclusion de ceux consacrés à tout trappeur ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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