Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAPPEUR
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3030265
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
TRAPPEUR de VIVARTE

Présentation de la marque TRAPPEUR

Déposée le 25 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAPPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque TRAPPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAPPEUR arrivera à expiration en date du 25 mai 2020.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , LE TRAPPEUR , TRAPPEUR , VIVARTE PHOTOGRAPHIES , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR


VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Inscription le 18 décembre 2000 - Retrait partiel n°313182 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409591 - Publication au BOPI 2005-03-24

Inscription le 5 juillet 2004 - Concession de licence n°395681 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 5 juillet 2004 - Changement de dénomination n°395680 - Publication au BOPI 2004-07-05

Inscription le 10 septembre 2004 - Concession de licence n°399145 - Publication au BOPI 2004-09-10

Inscription le 27 décembre 2004 - Concession de licence n°404760 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 24 mars 2005 - Concession de licence n°409590 - Publication au BOPI 2005-03-24

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement avec limitation le 24 mars 2010 n°2435440 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24

Inscription le 19 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°579449 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.