Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODA VISTA
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3114832
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021

Présentation de la marque MODA VISTA

Déposée le 1 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODA VISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque MODA VISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODA VISTA arrivera à expiration en date du 1 août 2021.

VIVARTE a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , LE TRAPPEUR , TRAPPEUR , VIVARTE PHOTOGRAPHIES , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR


VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343264 - Publication au BOPI 2002-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352677 - Publication au BOPI 2002-09-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2011 n°2470251 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Inscription le 18 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°611184 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-18

Cosmétiques, produits de toilette, parfumerie, produits de parfumerie, savons, shampoings, dentifrices, produits de maquillage, produits de démaquillage ; produits pour le soin des ongles, ongles et cils postiches ; produits pour la conservation, l'entretien et le nettoyage des chaussures et articles de maroquinerie et notamment cirages, cires et crèmes ; produits pour la conservation, l'entretien et le nettoyage du cuir et notamment cirages, cires et crèmes pour la conservation du cuir. Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes. Bijouterie, joaillerie, bijoux fantaisie, horlogerie, montres, instruments chronométriques, porte-clefs ; attaches, agrafes, fermetures, fermoirs et parures pour souliers, vêtements, sacs et ceintures en métaux précieux ; insignes en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; cuir pour chaussures, vêtements, articles de maroquinerie, de bagagerie et accessoires de mode, portefeuilles, étuis pour les clefs, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, porte documents, sacs, cartables, sacs-housses pour vêtements, malles, valises, parapluies, parasols, ombrelles, cannes, boîtes à chaussures en cuir, caisses en cuir. Vêtements, sous vêtements, chapellerie, bonneterie, chaussures autres que chaussures orthopédiques, chaussettes et articles chaussants. Articles décoratifs pour les cheveux notamment barrettes, bandeaux, rubans élastiques, pinces, épingles pour les cheveux ; broches, boucles, badges et boutons ornementaux, pièces collables à chaud pour l'ornement et la réparation d'articles textiles, rosettes et cocardes ; boucles, attaches, agrafes, fermetures, fermoirs et parures pour souliers, vêtements, sacs et ceintures non en métaux précieux ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; crochets et illets, épingles et aiguilles ; attaches de bretelles ; insignes non en métaux précieux ; bracelets pour remonter les manches, brassards ; fleurs artificielles pour les cheveux. Aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; aide, consultations et conseils aux entreprises filiales et aux franchisés dans le cadre de la direction et de l'organisation de leurs affaires ; conseils et consultations aux entreprises filiales et aux franchisés en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; gestion administrative de comptes clients notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; gestion administrative d'entreprises filiales et de réseau de franchisés ; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; estimations, évaluations, expertises, renseignements investigations et recherches pour les affaires notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; recherches et études de marchés en vue de la prise de participations au sein de sociétés tierces notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes, vérification de comptes ; prévisions économiques ; publicité, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux. Affaires financières ; services de conseils en investissements notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; recherches, sélections, études et conseils en matière d'investissement ; estimations financières ; analyses financières et de rentabilité en vue de la prise de participations dans tous types de sociétés notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; consultations en matière financière, services de financement, constitution et placement de capitaux, gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; consultation en matière financière ; opérations boursières ; activités d'investissement en fonds propres ; activité de capital-risque, de capital-investissement et de capital-développement ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; aides financières aux entreprises filiales et aux franchisés ; gestion financière de comptes clients notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; parrainage et mécénat financiers. Transport, fret, expédition, courtage de transport, entreposage, emmagasinage, stockage, manutention, conditionnement, reconditionnement, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; conseils et informations notamment aux franchisés en matière de transport, de fret, d'expédition, de courtage de transport, d'entreposage, d'emmagasinage, de stockage, de manutention, de conditionnement, de reconditionnement, d'emballage, d'empaquetage, d'étiquetage et de filmage de marchandises notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; dépôt, préparation et constitution de commandes, chargement et déchargement, livraison et distribution de marchandises, de produits, de colis notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; conseils et informations notamment aux franchisés en matière de dépôt, de préparation et de constitution de commandes, de chargement et de déchargement, de livraison et de distribution de marchandises, de produits, de colis notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; organisation logistique, gestion des stocks, des commandes, logistique et gestion des flux de marchandises notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie ; conseils et informations notamment aux franchisés en matière d'organisation logistique, de gestion des stocks, des commandes, de logistique et de gestion des flux de marchandises notamment dans les domaines de l'habillement, de la chaussure, des accessoires de mode (notamment articles de bijouterie, d'horlogerie, de lunetterie, de maroquinerie, de bagagerie et articles pour les cheveux) et des produits cosmétiques et de parfumerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.