Déposée le 16 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TRAPPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque LE TRAPPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024
NOVAGRAAF FRANCE, Mle CARDI Laetitia - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 22 janvier 2002 - Renonciation partielle n°339616 - Publication au BOPI 2002-01-22
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2297094 - Publication au BOPI 2005-09-15
Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358205 - Publication au BOPI 2002-10-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Inscription le 29 décembre 2014 - Gage constitué n°639244 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-29
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2015 n°2597608 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-22
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie,huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments); matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants à usage médical ou hygiénique; fongicides, herbicides.Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux; vaisselle en métaux précieux (à I'exception des couverts); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie; instruments chronométriques; articles pour fumeurs en métaux précieux.Tabac; allumettes; articles pour fumeurs non en métaux précieux; papier à cigarettes, porte cigarettes, cendriers, briquets, pipes; étuis et coffrets à cigares (non en métaux précieux) produits du tabac; articles pour fumeurs non en métaux précieux
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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