Marque enregistrée - Marque en vigueur

L by LIBERTO
Vivarte, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
3980967
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2023
L by LIBERTO de Vivarte

Présentation de la marque L by LIBERTO

Déposée le 7 février 2013 par la société Vivarte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L by LIBERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société Vivarte domicilié(e) 28 Rue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.

La marque L by LIBERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L by LIBERTO arrivera à expiration en date du 7 février 2023.

Vivarte a également déposé les autres marques suivantes : LEADER DE LA MODE ACCESSIBLE A TOUS , TRAPPEUR , TRAPPEUR , LE TRAPPEUR , TRAPPEUR , VIVARTE PHOTOGRAPHIES , (Marque figurative) , LIBERTO , T , TRAPPEUR


Vivarte, Société par Actions Simplifiées - 28 Rue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Lunettes de soleil, lunettes de vue, étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement audio, vidéo ou audiovisuel ; logiciels de jeux vidéo ; programmes d'ordinateur ; ordinateurs ;

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bijouterie de fantaisie ; porte-clefs de fantaisie ; montres, bracelets de montres, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchette ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuilles), étuis à clés ; sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écolier, cartables, porte-documents, mallettes pour documents ; sacs d'alpinistes, de campeurs ; valises, malles, sacs de voyages ; trousses de toilette (vides), trousses de maquillage (vides), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boîtes en cuir, boîtes à chapeau en cuir ; parapluies ;

Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, vêtements de plage ; gants (habillement), ceintures (habillement), foulards, cravates ; bonneterie, chaussettes, sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapellerie, casquettes ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.