Déposée le 7 février 2013 par la société Vivarte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L by LIBERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la société Vivarte domicilié(e) 28 Rue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.
La marque L by LIBERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vivarte, Société par Actions Simplifiées - 28 Rue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024
Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Lunettes de soleil, lunettes de vue, étuis à lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement audio, vidéo ou audiovisuel ; logiciels de jeux vidéo ; programmes d'ordinateur ; ordinateurs ;
Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bijouterie de fantaisie ; porte-clefs de fantaisie ; montres, bracelets de montres, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchette ;
Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuilles), étuis à clés ; sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs d'écolier, cartables, porte-documents, mallettes pour documents ; sacs d'alpinistes, de campeurs ; valises, malles, sacs de voyages ; trousses de toilette (vides), trousses de maquillage (vides), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boîtes en cuir, boîtes à chapeau en cuir ; parapluies ;
Vêtements, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, vêtements de plage ; gants (habillement), ceintures (habillement), foulards, cravates ; bonneterie, chaussettes, sous-vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de plage, de ski ou de sport ; chapellerie, casquettes ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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