Déposée le 28 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « C BY CREEKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVARTE domicilié(e) 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 449 024 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque C BY CREEKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVARTE, Société par Actions Simplifiée - 28 avenue de Flandre - 75019 - PARIS - France - SIREN 308449024
NOVAGRAAF FRANCE, M. MORTREUX Guillaume - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Lunettes de vue ; lunettes de soleil ; montures de lunettes ;
Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues (bijouterie), boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), breloques, broches, chaînes (bijouterie), colliers, médailles, épingles de parures, épingles de cravates, montres, réveille-matin, porte-clefs de fantaisie ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs, sacs à main, portefeuilles, porte monnaie, porte billets, porte clefs, porte documents, sacs, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sport, sacoches, trousses de voyage, malles et valises, parapluies ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons.
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