Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frais'Anass
VIVAPLANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3968648
Date de dépôt :
14/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2022
Frais\'Anass de VIVAPLANTE

Présentation de la marque Frais'Anass

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIVAPLANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Frais'Anass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIVAPLANTE domicilié(e) CHEMIN DES LOYES - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 889 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVAPLANTE, M. Pierre DUMORTIER domicilié(e) CHEMIN DES LOYES - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque Frais'Anass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frais'Anass est expirée depuis le 14 décembre 2022.

VIVAPLANTE a également déposé les autres marques suivantes : PLANTONS.ORG , Lola La Sucrée , MENTHE DU SAHARA , JARDINONS.ORG , BON A PLANTER , VIVAPLANTE , PLASTIC FREE , Vivapot'e , BON A PLANTER ORIGINE FRANCE , FRAIS' FRAMB'


VIVAPLANTE, SARL - CHEMIN DES LOYES - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 409889185


VIVAPLANTE, M. Pierre DUMORTIER - CHEMIN DES LOYES - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.