Déposée le 19 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVALP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PANOGRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIVALP domicilié(e) 7 Rue Louis GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 000 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIVALP domicilié(e) 7 Rue Louis GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France.
La marque PANOGRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIVALP, SAS - 7 Rue Louis GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 430000026
VIVALP - 7 Rue Louis GUERIN - 69100 - VILLEURBANNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Inscription le 25 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398402 - Publication au BOPI 2004-08-25
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499647 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21
Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581340 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
"Panneaux, plaques, poutres, équerres en, modules en acier, avec ou sans traitement de surface, destinés à la réalisation de murs de soutènement et/ou à la réalisation de merlons servant à la stabilisation des pentes et/ou à la réalisation de massifs de terres destinés à la protection contre la nuisance sonore. Parements de murs de soutènement et/ou de merlons destinés à la stabilisation des pentes et/ou à la réalisation de massifs de terres pour la protection contre la nuisance sonore". Le remblai pouvant être armé par des armatures métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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