Déposée le 29 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITTORI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONTE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-27 du 7 juillet 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITTORI domicilié(e) Domaine de St Hilaire, Parc d'activités de Pichaury,13855 AIX EN PROVENCE CEDEX (dossier no 2279941) - 13855 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2279941) - 75008 - France.
La marque CONTE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITTORI Société à responsabilité limitée - Domaine de St Hilaire, Parc d'activités de Pichaury,13855 AIX EN PROVENCE CEDEX (dossier no 2279941) - 13855 - France
INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2279941) - 75008 - France
Inscription le 18 décembre 1995 - RETRAIT PARTIEL n°194863 - Publication au BOPI 1995-12-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2279941 - Publication au BOPI 2005-01-24
Inscription le 12 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405926 - Publication au BOPI 2005-01-12
Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27
Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579471 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 30 juillet 2012 - Concession de licence n°579926 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Savons de toilette; parfumerie, notamment parfums, eaux de toilette, eaux de cologne, déodorants corporels; huiles essentielles; produits cosmétiques pour le soin de la peau, notamment crèmes, huiles, laits, gels, lotions et poudres, produits cosmétiques pour le maquillage notamment fonds de teints, poudres, fards à joues, ombres à paupières, crayons pour les yeux, mascara, rouge à lèvres, vernis à ongles; bains moussants; gels pour la douche; shampooings et lotions pour les cheveux; dentifrices.Magazines, revues.Couvertures de lit et de table
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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