Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITTEL GRANDE SOURCE EAU MINERALE NATURELLE
VITTEL S.A.

Numéro de dépôt :
96648137
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque VITTEL GRANDE SOURCE EAU MINERALE NATURELLE

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITTEL GRANDE SOURCE EAU MINERALE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITTEL domicilié(e) Avenue des Thermes-BP 43, 88805 VITTEL Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 808 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France.

La marque VITTEL GRANDE SOURCE EAU MINERALE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTEL GRANDE SOURCE EAU MINERALE NATURELLE est expirée depuis le 24 octobre 2006.

VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : MOENA , VITTELPACK , LEMTEA , TEA TIME ? , ASTROBUL , VAHINA , DJULIP , HEHO , ATRIUM , VITTEL TONIC


VITTEL S.A. - Avenue des Thermes-BP 43, 88805 VITTEL Cedex - France - SIREN 317808491


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons