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Marques déposées par VITIPLANTTODO
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VITIPLANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITIPLANT
SCEA VITIPLANT

Numéro de dépôt :
1617544
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
22/11/2009
VITIPLANT de VITIPLANT

Présentation de la marque VITIPLANT

Déposée le 22 novembre 1989 par VITIPLANTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « VITIPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VITIPLANTTODO domicilié(e) Chemin de la Girane, 26780 CHATEAUNEUF DU RHONE (dossier no 2156653) - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 257 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr ARSICAUD PATRICK domicilié(e) (dossier no 2156653) - France.

La marque VITIPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITIPLANT est expirée depuis le 22 novembre 2009.


SCEA VITIPLANT - Chemin de la Girane, 26780 CHATEAUNEUF DU RHONE (dossier no 2156653) - France - SIREN 405257106


Mr ARSICAUD PATRICK - (dossier no 2156653) - France


Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156653 - Publication au BOPI 1999-11-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 20 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201258 - Publication au BOPI 1996-05-20

Inscription le 16 septembre 1992 - Transmission totale de propriété n°67510 - Publication au BOPI 1992-09-16

Plants de vigne