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Marques déposées par la société VITICULTURE RAISONNEE CONTROLEE
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VITEALIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

VITEALIS
VITICULTURE RAISONNEE CONTROLEE, G.I.E

Numéro de dépôt :
3138615
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
VITEALIS de VITICULTURE RAISONNEE CONTROLEE

Présentation de la marque VITEALIS

Déposée le 24 décembre 2001 par la société VITICULTURE RAISONNEE CONTROLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITEALIS »

Le déposant est la société VITICULTURE RAISONNEE CONTROLEE domicilié(e) Avenue de la Gare, 11150 BRAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 385 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 40 42


VITICULTURE RAISONNEE CONTROLEE, G.I.E - Avenue de la Gare, 11150 BRAM - France - SIREN 433385549


SODEMA CONSEILS S.A - France


Inscription le 30 avril 2002 - retrait total n°345503 - Publication au BOPI 2002-04-30

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Raisins de cuve ni préparés ni transformés. Vins. Traitement de matériaux, transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation et pressage de fruits). Conseils et informations techniques (suivi technique) dans le cadre de la promotion et l'aide à la mise en place de la viticulture raisonnée.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.