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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAMONT
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VITA 12
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITA 12
VITAMONT, SAS

Numéro de dépôt :
1614712
Date de dépôt :
05/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2030

Présentation de la marque VITA 12

Déposée le 5 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAMONT domicilié(e) ZI DU LIDON - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque VITA 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITA 12 arrivera à expiration en date du 5 septembre 2030.

VITAMONT a également déposé les autres marques suivantes : DIELICE , MATIN BIO , BIO DIELICE , TERRE BIO , VITALIA , Vitamont Fabricant Français 100% BIO , BIOVIFRAIS , TOP DELICE , VITALIA , VITAMONT


VITAMONT, SAS - ZI DU LIDON - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 328678057


GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2000 n°2181340 - Publication au BOPI 2000-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 12 août 2010 n°2448574 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-12

Inscription le 30 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533157 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-30

Inscription le 10 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°790516 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-10

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746847 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, conserves.Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.