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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAMONT
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VERGERS BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VERGERS BIO
VITAMONT, SAS

Numéro de dépôt :
3012023
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2030
VERGERS BIO de VITAMONT

Présentation de la marque VERGERS BIO

Déposée le 28 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGERS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VITAMONT domicilié(e) ZI DU LIDON - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France.

La marque VERGERS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERGERS BIO arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

VITAMONT a également déposé les autres marques suivantes : DIELICE , MATIN BIO , BIO DIELICE , TERRE BIO , VITA 12 , VITALIA , Vitamont Fabricant Français 100% BIO , BIOVIFRAIS , TOP DELICE , VITALIA


VITAMONT, SAS - ZI DU LIDON - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 328678057


GROUPE LEA NATURE, SAS, M. LARGEAUD FLORENT - 23 AVENUE PAUL LANGEVIN, SERVICE JURIDIQUE, CS 30004 - 17183 - PERIGNY CEDEX - France


Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385882 - Publication au BOPI 2004-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431112 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Renouvellement sans limitation le 26 février 2020 n°2740881 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-02-26

Fruits et légumes conservés Boissons de fruits et jus de fruits "Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.".

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.