Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) VITAMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO DIELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VITAMONT domicilié(e) Z. I. Du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 678 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque BIO DIELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VITAMONT, Société anonyme - Z. I. Du Lidon - 47150 - MONFLANQUIN - France - SIREN 328678057
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2004 n°2266161 - Publication au BOPI 2004-06-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563928 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, - aliments pour bébé.Fruits et légumes conservés, conserves séchés et cuits; gelées, confitures.Boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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