Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAL CONCEPT
VITAL CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3832468
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/05/2021
VITAL CONCEPT de VITAL CONCEPT

Présentation de la marque VITAL CONCEPT

Déposée le 18 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITAL CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VITAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VITAL CONCEPT domicilié(e) ZI de TRES LES BOIS - 22600 - LOUDEAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 319 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VITAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAL CONCEPT est expirée depuis le 18 mai 2021.

VITAL CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : VITCID , VITSOFT , VITPHOS + , PROPYVIT , PROPYTAL , VITALYSE , VITASEC , Pré-start , VITAL SOLARIUM , VITAL CONCEPT TRADING


VITAL CONCEPT, Société à Responsabilité Limitée - ZI de TRES LES BOIS - 22600 - LOUDEAC - France - SIREN 421319013


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563317 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, fertilisant, lisier pour fertiliser les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, conservateur de fourrages ; chlore, chlorure de magnésium ; carbonates (carbonate de calcium) ; kaolin ; oxyde de magnésie ; cartouches de silicone ; préparation de charbon animal ; ensemble d'acidification et de chloration ; liquéfaction de lisier ; tourbe ; produits pour adoucir l'eau ; liquide de refroidissement ; eau déminéralisée ; produits pour la galvanisation.

Couleurs, vernis, laques (peintures), peintures, lasures ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, traitement du bois ; encre à tatouer, encre pour marquer les animaux, pâte à tatouer les animaux, coussin encreur.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de lavage, crème à récurer ; désinfectant bactéricide, savons désinfectants, eau de Javel ; produits d'hygiène des locaux ; produit pour la vaisselle ; produits pour lave-glace, produits lave vitre ; produits pour laver les animaux, shampooing pour animaux ; nettoyant pour lames de tondeuses ; produit pour l'enlèvement de la rouille ; dégrippant ; soins onglons.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles industrielles multi usages, huile pour compresseur, huile de transmissions, huile pour moteurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour les animaux ; substances diététiques à usage vétérinaire, compléments alimentaires et suppléments nutritionnels à usage vétérinaire, préparations de vitamines et oligo-éléments pour animaux ; aditifs pour fourrage à usage vétérinaire ; matériel pour pansements, bandes pour pansements à usage vétérinaire ; désinfectants, germicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, raticides, rodonticides, larvicides ; fongicides, herbicides, désherbants ; graisses à usage vétérinaire, graisse à traire ; bicarbonate de soude à usage pharmaceutique ; huile de foie de morue ; graines de lin ; levures ; iode à usage pharmaceutique ; pharmacies portatives ; produits cicatrisant pour animaux sous forme de spray ; produits de soins de l'épiderme animal ; produits de soins après la traite des animaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques tréfilés ; constructions transportables métalliques ; rampe métalliques, abris métalliques, abris métalliques pour les animaux ; raccords de tuyaux métalliques ; tuyaux métalliques ; baguettes métalliques pour le soudage ; fixations métalliques ; attache capot en métal ; mousqueton ; armoire de stockage métallique ; caisses à outils en métal ; tiges filetées ; crochets métalliques ; supports inox ; supports de fixation en forme de U galvanisés ; crampillons ; vannes métalliques ; manilles métalliques ; serre-jarret ; panneaux de signalisation ni lumineuse et ni mécaniques métalliques ; signalisation non lumineuses et non mécaniques métalliques, panneau de signalisation des convois agricoles ni lumineux, ni mécaniques métalliques ; pièges à animaux ; anneaux nasal en métal ; anti téteurs métalliques ; tous les produits précités étant conçus pour être utilisés pour le palissage de vignes, des vergers et toute autre surface de culture. Poteaux et piquets métalliques ; ; barrières métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques, câbles zingués, fils métalliques, serre câble, chaînes métalliques zinguées, colliers de serrage métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, boulons métalliques, vis, ressorts métalliques, rivets métalliques, rondelles, rotules, tirants, tirefonds, pointes à bois, pitons simples, fixations rawlex, maillons rapides, mamelons métalliques, patte à vis, poignées de portillons métalliques, enrouleurs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles et câbles, tendeurs métalliques.

Machines-outils ; instruments et appareils agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; outils et appareils mus électriquement, pneumatiquement ou hydrauliquement ; appareils pour la castration des animaux ; appareils de levage ; tondeuses pour les animaux (machines) ; appareils pour l'épilation des animaux électriques et thermiques ; machines pour la laiterie, robot de traite ; meules à dents, meuleuse ; compresseurs ; élévateurs, palans, grue d'atelier ; appareils de nettoyage à haute pression ; contre sep charrue ; perceuses à main électrique ; filtres (parties de moteurs) ; pompes (machines), pompes de graissage, pompe à injection (machines) ; presse hydraulique ; projecteur de ciment, épandeur à béton ; roues de machines ; lave bottes.

Outils et instruments agricoles instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; appareils et outils pour la dépouille des animaux ; tondeuses manuelles pour le bétail ; appareils pour l'épilation d'animaux non électriques ; instruments à marquer les bestiaux ; outils pour la traite d'animaux ; coupe dent, coupe onglons, coupe queue, lame coupe queue ; forces à tondre les ovins ; lève-vaches manuel, lève tête manuel pour animaux ; pince mouchette, pince pose anneaux ; pince tatouage ; pince à castrer ; pince à décoffrer ; pince à sertir ; pince allflex ; pince tip tag ; instruments à marquer les bestiaux ; pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides, buses ; arrache moyeu ; ciseaux, cisaille ; clés à choc, à crochet, à griffe, clé dynamométrique, cliquet ; forêts ; serre-joints ; machettes ; augmentateur ; burin ; fourches, pelles, pioches, hache, hachette ; barre à mine ; chandelles de mécanicien ; chasses goupilles ; clips ; cheviellette ; chevilles à frappe ; coupe boulon ; couteau de chaleur ; couteau, cutter ; lames ; crayon de charpentier ; cric à main ; disques à tronçonner, disque parage ; doigt de fourche ; douilles, embouts de vissage ; équerres ; étaux ; grattoir au carbure ; lance bolus ; limes ; maillets ; malaxeur de maçonnerie manuel, marteau de coffreur ; marteaux, masses, massettes ; pelle terrassier, pelles ; pistolets à graisse, de gonflage, à peinture, à cartouche de silicone, doseurs ; platoir ; presse de serrage rapide ; rabots ; racloirs, racloir à eau, raclette ; rénette ; scie ; soufflette ; taloche, truelle ; tenailles ; tourne vis ; transpalette manuel ; treuil à cliquet.

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; pèse-acide, pèse colostrum, pèse-lait, instrument de mesure du lait, échantillonneur de lait, peson ; mètres mesureurs, ruban zoo métrique (mesure), odomètre, compteur à impulsion, anémomètre, multimètre thermomètres, pluviomètre ; niveaux ; contrôleur d'accu ; cordeau de maçonnerie, fil à plomb ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques, chargeurs et démarreurs de batteries, acide pour batteries, cosses, cosses de batteries ; câbles électriques, câbles de démarrage, câbles de connexion de batterie, câbles de clôture ; connecteurs, connexions, contacteur ; clôtures électriques, interrupteurs de ligne de clôtures, appareils d'électrification des clôtures (électrificateur) ; sélecteur de lignes ; fusibles, interrupteur sélecteur de ligne ; starters ; piles électriques ; prise de courant, bloc de prises, fiche pour allume-cigare ; parafoudre ; coupe-circuit, testeurs de circuits électriques, testeur de ligne, voltalarm ; aimants, guide poussoir aimant ; pistolet et fer électrique à souder, poste de soudage, station de soudage ou dessoudage, électrodes pour la soudure ; bracelets d'identification non métalliques pour marquer les animaux ; cordon chauffant ; harnais de pesage ; station météo ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ; extincteurs ; baudrier de sécurité, brassard de sécurité, casques de protection et de chantier, vêtements de protection contre les accidents, chasubles de sécurité, chaussures de sécurité, gants de protection contre les accidents, casques de protection anti-bruits, lunettes, lunettes de protection, masques respiratoires (autres que pour la respiration artificielle).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; bistouris, canules, appareils de réanimation pour animaux, seringues, seringue doseuse, seringue à écorner, aiguilles, sonde, sonde allaitement, oesophagienne ; trousse de secours ; vêleuse ; tétines de biberons pour animaux, biberons pour animaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation ; lampes, ampoules d'éclairage, tubes néon, catadioptre, réflecteurs de lumière, feux de véhicules, feux de signalisation, gyrophare, lanternes, lampe de poche, lampe torche, phares, projecteur, rampe de luminaires, réglette étanche ; appareil pour l'épuration de l'air, épurateur ; chauffe lait électrique ; hublots ; lampes à souder ; robinets.

Véhicules ; appareils de locomotion ; attelage de remorque pour véhicule, barres de poussée pour attelage ; béquille pour remorque ; brouettes ; chariots de manutention, chariot à cadavre ; housses pour sièges de véhicules, rétroviseurs ; cardans.

Papier, carton ; papeterie ; livres, revues, guides ; papier essuie-tout, papier hygiénique ; crayons, crayon marqueur ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux, rouleaux à peinture ; sac à silo, sac poubelle.

Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées ; isolateurs, joints en caoutchouc, joints en silicone ; tuyaux flexibles non métalliques, jonction de tuyaux non métalliques, raccord de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage ; plaque porc en plastique ; ruban adhésif, films, feuilles en matières plastiques à usage agricole.

Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie, harnais de pesage pour animaux, licols, longes, muselière, colliers pour animaux, lassos ; fouet à lait ; couvertures pour animaux.

Matériaux de construction non métalliques ; clôture et piquets non métalliques, poteaux non métalliques, barrières non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; abris non métalliques, abris non métalliques pour les animaux.

Meubles, armoires et étagères métalliques ou non, armoire de sécurité ; escabeau ; auges de maçon non métallique, bac à gâcher ; boites à outils vide non en métal, coffre à outils vide non en métal, établis d'atelier, coffre de rangements non métalliques, servante de soin, servante d'atelier ; enrouleurs non métalliques et non mécaniques pour tuyaux flexibles, enrouleur automatique pour stabulation ; manches d'outils non métalliques ; niches pour animaux.

Ustensiles et récipients pour le ménage, éponges, gants de ménage, gants vinyle, latex, nitrile, gants de travaux ; abreuvoirs, auges, augettes, mangeoires pour animaux, bacs de propreté pour animaux, pédiluves, bacs de rétention, jerricans, becs verseurs pour jerricans, bidons ; seaux, supports de seaux (bloxo), seaux de maçon, seaux pour animaux, supports de seaux ; peignes et éponges ; brosses, brosses pour animaux (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, balai, distributeur de savon, de papier ; lances pour tuyaux d'arrosage, canons à mousse ; entonnoirs ; étrilles américaines, étrilles ; pots à lait, pot séparateur de traite, mesure translucide en plastique, couvercles de pots, gobelet de trempage en plastique ; poubelles.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques), ficelles, filets, tentes, bâches, voiles de protection, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières textiles fibreuses brutes, bâches, filets de protection, bâches à silo ; cordelettes, cordes de remorquage de véhicule, en polypropylène, fil synthacord, fils non métalliques ; filets à moutons, à sangliers, à animaux, filets pour la paille ; élingues pour la manutention de fardeaux non métallique ; sangles d'arrimage, sangles pour pattes d'animaux.

Tissus ; rideaux en matière plastique.

Vêtements professionnels, de travail, chaussures et chapellerie professionnelles et de travail, charlottes, manchettes de traite.

Épingles et aiguilles (autres qu'article de bijouterie).

Tapis, et revêtements de sols, tapis en carton, tapis pédimousse.

Jeux et jouets, boules de jeu pour animaux.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; semences, plantes et fleurs naturelles, semences d'herbes, de légumineuses ; aliments et produits alimentaires pour les animaux, additifs, suppléments nutritionnels et compléments alimentaires pour animaux non à usage vétérinaire, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, minéraux pour bovins, ovins, caprins, sel pour le bétail, céréales en grains non travaillés, préparations faites de céréales, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, fourrage ; litières pour animaux, produits d'assèchement des litières pour animaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, regroupement pour le compte de tiers de produits divers ayant trait au domaine de l'élevage d'animaux (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; vente en ligne, vente au détail, en gros et demi-gros d'articles liés à l'exploitation agricole et à l'élevage, à savoir aliments pour animaux, articles d'équipement de l'exploitation et de l'exploitant, produits phytosanitaires ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion de fichier informatique.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de colis, de marchandises.

Services vétérinaires ; soins d'hygiène pour animaux ; services de conseils techniques en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de conseils en matière d'élevage d'animaux en particulier services de conseils dans l'alimentation animale, conseils en matière de santé des animaux notamment dans le cadre de leur alimentation ; services de conseils dans le cadre de la guérison des animaux et de leur santé notamment à travers l'utilisation de compléments et suppléments nutritionnels et de produits vétérinaires ; services de location de matériel pour les exploitations agricoles.