Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VITAFRAIS
/
BONVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BONVAL
VITAFRAIS

Numéro de dépôt :
4505605
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
BONVAL de VITAFRAIS

Présentation de la marque BONVAL

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par VITAFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BONVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est VITAFRAIS domicilié(e) ALLÉE JEAN-MARIE AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque BONVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONVAL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

VITAFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : Osé Bio , TIGATO , BONVAL , LAIT PLAISIRS , Osé Bio , DELICES D'O , LA VIE A CROQUER , SAINT BELLAY , Végétal Gourmand , VG VEGETAL GOURMAND


VITAFRAIS - ALLÉE JEAN-MARIE AMELIN - 51370 - CHAMPIGNY - France


Cabinet Beau de Loménie, Madame Karine ETIENNE - 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Viande; poisson, fruits de mer et mollusques; volaille; gibier; extraits de viande; fruits, champignons et légumes préparés (y compris noix et légumes secs); gelées, confitures, compotes, mélanges à tartiner aux fruits et aux légumes ; oeufs et produits à base d’oeufs; produits laitiers et substituts; huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants); repas préparés , soupes et bouillons, en-cas et desserts ;

Café, thé et cacao et leurs substituts; boissons à base de cacao; boissons à base de café; boissons à base de thé ; plats cuisinés et en-cas salés dont sandwiches; pizzas; crêpes (alimentation) ; sels, assaisonnements, arômes et condiments ; produits de boulangerie, confiserie, chocolat et desserts ; sucres, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles ; glaces, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets ; céréales, amidons et produits préparés dont ils constituent la base, préparations pour boulangerie et levures dont les pâtes fraiches et sèches, nouilles et boulettes, les céréales, riz, farine, céréales pour petits déjeuner, porridges et gruaux, levures et agents levants, pâtes et mélanges pour pâtes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture; animaux vivants; fruits, légumes, noix et herbes frais; semences (graines); plantes naturelles; fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; gazon naturel; crustacés vivants; appâts vivants pour la pêche; céréales en grains non travaillés; arbustes; plantes; plants; arbres (végétaux); agrumes frais; bois bruts; fourrages.