Déposée le 23 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) VISIOMED GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-SENSIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VISIOMED GROUP domicilié(e) 21 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 231 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne-V. WEBER FARUCH, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet RCS Associés domicilié(e) 66 RUE DE LA POMPE - 75116 - PARIS - France.
La marque E-SENSIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833562.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VISIOMED GROUP, SA à conseil d'administration - 21 AVENUE VICTOR HUGO - 75116 - PARIS - France - SIREN 514231265
Maître Anne-V. WEBER FARUCH, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet RCS Associés - 66 RUE DE LA POMPE - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 1 mars 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°570660 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Inscription le 24 mai 2012 - Rejet partiel n°576203 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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