Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par madame Virginie REY et monsieur Frédéric REY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALCEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Les déposants sont madame Virginie REY domicilié(e) 10 Avenue Auguste Bastide - 04860 - PIERREVERT - France et monsieur Frédéric REY domicilié(e) 10 Avenue Auguste Bastide - 04860 - PIERREVERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric REY domicilié(e) 10 Avenue Auguste Bastide - 04860 - PIERREVERT - France.
La marque ALCEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.
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