Déposée par voie électronique le 18 décembre 2016 par madame Virginie Le Prince
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « lacalebasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-01 du 6 janvier 2017.
Le déposant est madame Virginie Le Prince domicilié(e) Appt. 8, 23 Rue de la Demi-Lune - 86000 - Poitiers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Virginie Le Prince domicilié(e) Appt. 8, 23 RUE de la Demi-Lune - 86000 - POITIERS - France.
La marque lacalebasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lacalebasse arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.
Virginie Le Prince a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
Mme. Virginie Le Prince - Appt. 8, 23 Rue de la Demi-Lune - 86000 - Poitiers - France
Mme. Virginie Le Prince - Appt. 8, 23 RUE de la Demi-Lune - 86000 - POITIERS - France
Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Cassettes vidéo ; cédéroms préenregistrés ; disques laser ; disques vidéo numériques ; disques numériques polyvalents ; disques acoustiques ou optiques ; diapositives ; films (pellicules) impressionnés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; supports d'enregistrement magnétique ; applications informatiques pour ordinateurs, tablettes et smartphones ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; Agendas ; catalogues ; dépliants ; fiches ; imprimés ; formulaires ; papier à lettres ; livres ; manuels ; prospectus ; journaux ; publications ; revues (périodiques) ; tests psychotechniques (fiches) ; épreuves d'évaluation en matières d'orientation et de recrutement (fiches) ; guides et procédures ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ou disques compacts ; production de films sur bandes vidéo, DVD ou tout support informatique ; organisation et conduite de salons à buts éducatifs et de formation ; enseignement par correspondance ou à distance ; cours par correspondance ; informations en matière de formation ; conseils en formation en ligne ; enseignement ; publication de revues (périodiques) ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de sessions de validation et de certification professionnelle (formation) ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation, de formation ou d'enseignement) ; tests éducatifs d'évaluation ; publication de textes autres que textes publicitaires ; édition de logiciels informatiques, de cédéroms et de bases de données ; location de cédéroms ; ingénierie de formation ; ingénierie de certification à savoir conception de diplômes, de certificats professionnels et autres certificats d'étude ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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