Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TEPDENAL
VIRBAC, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92439295
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012

Présentation de la marque TEPDENAL

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEPDENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue - 2065 m - L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2226184) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2226184) - 06511 - France.

La marque TEPDENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEPDENAL est expirée depuis le 22 octobre 2012.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC, SOCIETE ANONYME - 1ère Avenue - 2065 m - L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2226184) - 06516 - France - SIREN 417350311


VIRBAC S.A. - BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2226184) - 06511 - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2002 n°2226184 - Publication au BOPI 2002-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246395 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°208341 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 16 janvier 1995 - GAGE CONSTITUE n°180330 - Publication au BOPI 1995-01-16

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliment pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.