Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGUBACTER
VIRBAC SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
92411415
Date de dépôt :
16/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2012

Présentation de la marque REGUBACTER

Déposée le 16 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGUBACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère avenue - 2065 m - L.I.D.,06511 CARROS Cedex (dossier no 2216485) - 06511 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2216485) - 06511 - France.

La marque REGUBACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGUBACTER est expirée depuis le 16 mars 2012.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIAL CAT , ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , GENICAT , VITASOL TRIPLE


VIRBAC SOCIÉTÉ ANONYME - 1ère avenue - 2065 m - L.I.D.,06511 CARROS Cedex (dossier no 2216485) - 06511 - France - SIREN 417350311


VIRBAC S.A. - BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2216485) - 06511 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2002 n°2216485 - Publication au BOPI 2002-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques à usage médical, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles F