Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMPERIAL CAT
VIRBAC S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1267600
Date de dépôt :
04/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2014

Présentation de la marque IMPERIAL CAT

Déposée le 4 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2260078) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC S.A. Département des Marques domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2260078) - 06511 - France.

La marque IMPERIAL CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL CAT est expirée depuis le 4 avril 2014.

VIRBAC a également déposé les autres marques suivantes : ENTERYL , SERISEPT , NEGASTRESS , PROSTAVET , RHINOBIOTIC , ASMOSERINE , TECTONIK , SOLUOXYNE , SOPARLIC , GENICAT


VIRBAC S.A. Société Anonyme - 1ère Avenue – 2065 m – L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2260078) - 06516 - France - SIREN 417350311


VIRBAC S.A. Département des Marques - BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2260078) - 06511 - France


Renouvellement sans limitation n°2031594 - Publication au BOPI 1994-20

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260078 - Publication au BOPI 2004-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 16 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242776 - Publication au BOPI 1997-09-16

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53666 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription - Transmission de propriété n°43541 - Publication au BOPI

Substances alimentaires pour les animaux, notamment pour les chats.