Déposée le 24 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOGSELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-17 du 5 juin 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC domicilié(e) 1ère avenue 2065 m - L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2218519) - 06516 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 311 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC, S.A. domicilié(e) BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2218519) - 06511 - France.
La marque DOGSELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIRBAC, SOCIÉTÉ ANONYME - 1ère avenue 2065 m - L.I.D.,06516 CARROS (dossier no 2218519) - 06516 - France - SIREN 417350311
VIRBAC, S.A. - BP 27,06511 CARROS Cedex (dossier no 2218519) - 06511 - France
Renouvellement sans limitation n°2216489 - Publication au BOPI 2002-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35
Inscription le 22 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290678 - Publication au BOPI 1999-11-22
Inscription le 28 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341872 - Publication au BOPI 2002-02-28
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2002 n°2218519 - Publication au BOPI 2002-03-27
Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17
Jeux, jouets, jouets pour animaux; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, os reconstitués pour l'alimentation animale, malt
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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