PHYTOCALM
Présentation de la marque PHYTOCALM
Déposée le 28 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PHYTOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHYTOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOCALM est expirée depuis le 28 juin 2021.
VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2200303 - Publication au BOPI 2001-06-12
Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207102 - Publication au BOPI 1996-10-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337864 - Publication au BOPI 2001-12-27
Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463957 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21