Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOCALM
VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1680945
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/06/2021

Présentation de la marque PHYTOCALM

Déposée le 28 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PHYTOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème Rue L.I.D. - 06517 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE, Département des Marques domicilié(e) BP 447 - 06515 - CARROS Cedex - France.

La marque PHYTOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOCALM est expirée depuis le 28 juin 2021.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , PHORMULON , PULMOVO


VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme - 13ème Rue L.I.D. - 06517 - CARROS - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE, Département des Marques - BP 447 - 06515 - CARROS Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2001 n°2200303 - Publication au BOPI 2001-06-12

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207102 - Publication au BOPI 1996-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 27 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337864 - Publication au BOPI 2001-12-27

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463957 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour malades; désinfectants