Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMMUNOVAC CHL
VIRBAC FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1463443
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque IMMUNOVAC CHL

Déposée le 4 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMMUNOVAC CHL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ème rue L.I.D., 06517 CARROS (dossier no 2117169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE S.A. Melle A. ROBIN domicilié(e) (dossier no 2117169) - France.

La marque IMMUNOVAC CHL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMMUNOVAC CHL est expirée depuis le 4 mai 2008.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , UNGEST , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , BIOSTRESS , HEPADRENAL


VIRBAC FRANCE S.A. - 13ème rue L.I.D., 06517 CARROS (dossier no 2117169) - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE S.A. Melle A. ROBIN - (dossier no 2117169) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 1998 n°2117169 - Publication au BOPI 1998-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 26 octobre 1998 - Décision du Directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance. n°265572 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 16 juin 1998 - Recours en restauration n°256303 - Publication au BOPI 1998-06-16

Inscription le 28 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°242141 - Publication au BOPI 1997-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.