Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTIVITAM
VIRBAC FRANCE S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1714244
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2011

Présentation de la marque ACTIVITAM

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIVITAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIRBAC FRANCE domicilié(e) 13ÈME RUE L.I.D.,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2212956) - 06517 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 061 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIRBAC FRANCE S.A. Mlle ARMELLE ROBIN domicilié(e) 13ème RUE - L.I.D., BP 447,06515 CARROS CEDEX (dossier no 2212956) - 06515 - France.

La marque ACTIVITAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIVITAM est expirée depuis le 26 décembre 2011.

VIRBAC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : READING , BIODERMYL , NUTRIBION , BACTILEX , UNGEST , DEMETHYL , SEOL , BIOCILLINE , IMMUNOVAC CHL , BIOSTRESS


VIRBAC FRANCE S.A. SOCIETE ANONYME - 13ÈME RUE L.I.D.,06517 CARROS CEDEX (dossier no 2212956) - 06517 - France - SIREN 732061338


VIRBAC FRANCE S.A. Mlle ARMELLE ROBIN - 13ème RUE - L.I.D., BP 447,06515 CARROS CEDEX (dossier no 2212956) - 06515 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212956 - Publication au BOPI 2001-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309356 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 28 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209516 - Publication au BOPI 1996-11-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides,herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.