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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIP'S
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E. B. FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E. B. FRANCE
VIP'S SAS

Numéro de dépôt :
4337057
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2027
E. B. FRANCE de VIP\'S

Présentation de la marque E. B. FRANCE

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIP'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E. B. FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIP'S domicilié(e) 56 AVENUE DES PEPINIERES - 94260 - FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE BENAMOU domicilié(e) 56 AVENUE DES PEPINIERES - 94260 - FRESNES - France.

La marque E. B. FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E. B. FRANCE arrivera à expiration en date du 10 février 2027.


VIP'S SAS - 56 AVENUE DES PEPINIERES - 94260 - FRESNES - France


CATHERINE BENAMOU - 56 AVENUE DES PEPINIERES - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 31 août 2018 - Rejet partiel n°732266 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; tous ces produits étant d’origine française ou fabriqués en France.