Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vendée Boissons
VINS REMY LIBOUREAU, SA

Numéro de dépôt :
3907867
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Vendée Boissons de VINS REMY LIBOUREAU

Présentation de la marque Vendée Boissons

Déposée le 23 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) VINS REMY LIBOUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vendée Boissons »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS REMY LIBOUREAU domicilié(e) AVENUE DE LA SEVRE, BP 8 - 85700 - SAINT MESMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 907 561 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS REMY LIBOUREAU, M. LIBOUREAU Eric domicilié(e) AVENUE DE LA SEVRE, BP 8 - 85700 - SAINT MESMIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VINS REMY LIBOUREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA 100 SOIF , L'ERMIONE , LA SANS SOIF , La Fourneuille , ZING , LA TRANSATLANTIQUE , LES CHAIS DU CHATEAU , "LES CHAIS DU CHATEAU" "L.C.D.C." , LA 100 SOIF , APERO VENDEEN


VINS REMY LIBOUREAU, SA - AVENUE DE LA SEVRE, BP 8 - 85700 - SAINT MESMIN - France - SIREN 304907561


VINS REMY LIBOUREAU, M. LIBOUREAU Eric - AVENUE DE LA SEVRE, BP 8 - 85700 - SAINT MESMIN - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 25 mai 2016 - Rejet total n°670695 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.