Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VD VINS ET DOMAINES
VINS ET DOMAINES SARL

Numéro de dépôt :
1748807
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/1999
VD VINS ET DOMAINES de VINS ET DOMAINES

Présentation de la marque VD VINS ET DOMAINES

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VD VINS ET DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS ET DOMAINES domicilié(e) 1 quai Calendal, 13260 Cassis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GASNIER - Avocat - France.

La marque VD VINS ET DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VD VINS ET DOMAINES est expirée depuis le 17 janvier 1999.

VINS ET DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : VINS & DOMAINES


VINS ET DOMAINES SARL - 1 quai Calendal, 13260 Cassis - France


Jean-Pierre GASNIER - Avocat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Vins d'appellation d'origine, vins de pays