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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU TERROIR
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Cuvee de Lorie Marcel Sautejean
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvee de Lorie Marcel Sautejean
VINS DU TERROIR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3466965
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2016
Cuvee de Lorie Marcel Sautejean de VINS DU TERROIR

Présentation de la marque Cuvee de Lorie Marcel Sautejean

Déposée le 30 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU TERROIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvee de Lorie Marcel Sautejean »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS DU TERROIR domicilié(e) L'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 487 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DU TERROIR domicilié(e) L'HYVERNIÈRE,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvee de Lorie Marcel Sautejean est expirée depuis le 30 novembre 2016.

VINS DU TERROIR a également déposé les autres marques suivantes : YVES LE NANTEC 6ème BOUTEILLE GRATUITE , VALLEE DE LA LOIRE , CUVEE DE LORIE , BARON D'ATLANTIQUE , BARON D'ALBANAC , LA BUTTE DE LA JANVRAIE , CUVEE MARCEAU , LIGHTHOUSE , DOMAINE PACAUDIERE , ONLY YOU ONLYOU


VINS DU TERROIR S.A.R.L. - L'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France - SIREN 431487669


VINS DU TERROIR - L'HYVERNIÈRE,44330 LA CHAPELLE-HEULIN - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Vins.

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