Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Vins de Tradition Familiale
/
domaine du côteau ensoleillé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

domaine du côteau ensoleillé
Vins de Tradition Familiale

Numéro de dépôt :
4494035
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
domaine du côteau ensoleillé de Vins de Tradition Familiale

Présentation de la marque domaine du côteau ensoleillé

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par Vins de Tradition Familiale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine du côteau ensoleillé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est Vins de Tradition Familiale domicilié(e) 1339 route du mont brouilly - 69460 - odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DE TRADITION FAMILIALE, Monsieur jean michel voyer domicilié(e) 1339 route du mont brouilly - 69460 - odenas - France.

La marque domaine du côteau ensoleillé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine du côteau ensoleillé arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.

Vins de Tradition Familiale a également déposé les autres marques suivantes : La Cote Etoilée Famille Griveau


Vins de Tradition Familiale - 1339 route du mont brouilly - 69460 - odenas - France


VINS DE TRADITION FAMILIALE, Monsieur jean michel voyer - 1339 route du mont brouilly - 69460 - odenas - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).