Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VINS DE LA CRAFFE FINS TERROIRS
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
1327591
Date de dépôt :
02/05/1985
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
02/05/2005
VINS DE LA CRAFFE FINS TERROIRS de VINS DE LA CRAFFE

Présentation de la marque VINS DE LA CRAFFE FINS TERROIRS

Déposée le 2 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « VINS DE LA CRAFFE FINS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2046929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 155 223 .

La marque VINS DE LA CRAFFE FINS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINS DE LA CRAFFE FINS TERROIRS est expirée depuis le 2 mai 2005.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2046929) - France - SIREN 391155223


Renouvellement sans limitation le 4 avril 1995 n°2046929 - Publication au BOPI 1995-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins VQPRD uniquement (à l'exclusion des spiritueux, liqueurs, vins de tableet vins de pays).